Nouvelle licence pour les tuiles «style standard» de openstreetmap.org

L’un des produits importants de la communauté OpenStreetMap est la couche cartographique de style standard sur openstreetmap.org. Cette couche est sous licence CC BY-SA 2.0, probablement depuis sa création. A l’époque où les données d’OpenStreetMap étaient sous licence aux mêmes conditions, cependant il y a 8 ans, lorsque nous avons changé la licence des données pour l’ODbL 1.0, nous n’avons pas changé la licence des tuiles, la laissant telle quelle.

Au fil des ans, cela a conduit à une situation dans laquelle l’utilisation des “tuiles” (les images individuelles qui composent la carte affichée) a été soumise à plus de restrictions légales que nécessaire et a freiné l’utilisation des images dans de nombreux projets qui auraient été tout à fait en ordre autrement. L’absurdité de cette situation est peut-être plus évidente si l’on considère que l’on peut prendre le style de carte “sous licence” CC0, les données OSM et produire les mêmes images n’étant limitées que par les termes de l’ODbL pour les “œuvres produites”.

Il est clair depuis de nombreuses années que la situation était intenable, qu’elle créait des frictions avec des tiers (par exemple PLOS One) sans raison valable et que nous devrions passer à une licence d’attribution uniquement. Cependant, la principale question à laquelle le groupe de travail sur les licences (LWG) n’a pas répondu est la suivante : “quelle licence les tuiles devraient-elles avoir à l’avenir ? Étant donné que les licences sont une douzaine, on peut supposer que ce n’est pas un problème, mais en dehors des licences utilisées par les entités gouvernementales (c’est-à-dire le OGL et ses dérivés), il n’existe pas de licence “d’attribution uniquement” populaire et bien connue et nous avons voulu éviter de créer la nôtre si possible.

En 2019, nous avons présenté au conseil d’administration de la Foundation OpenStreetMap une proposition de passage à la licence CC BY 4.0, ainsi qu’une renonciation aux conditions qui vont au-delà de la simple attribution. Notre raisonnement était que l’utilisation d’un label bien connu serait préférable et que nous renoncerions à des conditions que les concédants et les titulaires de licence en général ignorent, de sorte que même si les subtilités juridiques n’étaient pas comprises, les choses se passeraient bien.

La proposition n’avait même pas été discutée par le conseil d’administration lorsqu’elle s’est heurtée à une opposition massive de la communauté. Bien que le LWG estime que le raisonnement derrière l’opposition est inexact, nous avons soumis à nouveau la proposition au conseil au début de l’année, cette fois en indiquant simplement que les tuiles devraient être homologuées en tant que ” produit ” ODbL sans conditions supplémentaires. Cela avait déjà été discuté comme une alternative possible et semble être une solution bien acceptée à la question. Le texte juridique pertinent se trouve au point 4.3 de l’ODbL https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1-0/index.html et n’exige pour l’essentiel que l’attribution sous une forme appropriée.

Le mois dernier, le conseil d’administration a accepté la proposition et a mis en vigueur la nouvelle licence au 1er juillet 2020. Bien que nous puissions modifier immédiatement le texte de la version anglaise de la page “Copyright” de openstreetmap.org, les traductions prendront un peu de retard et nous demandons à tout le monde de faire preuve de patience jusqu’à ce que tout soit adapté.

Simon Poole pour le Groupe de travail sur les licences

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